Déposée le 6 février 2012 par monsieur DONNAT FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Divine xtases » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est monsieur DONNAT FREDERIC domicilié(e) 16 RUE FONTVIELLE - 83910 - POURRIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DONNAT FREDERIC domicilié(e) 16 RUE FONTVIELLE - 83910 - POURRIERES - France.
La marque Divine xtases a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divine xtases est expirée depuis le 6 février 2022.
DONNAT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : AL Saha
M. DONNAT FREDERIC - 16 RUE FONTVIELLE - 83910 - POURRIERES - France
M. DONNAT FREDERIC - 16 RUE FONTVIELLE - 83910 - POURRIERES - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 27 août 2015 - Concession de licence n°653158 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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